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La collectivité charge son cocontractant de réaliser des travaux de premier établissement et d’exploiter à ses frais le service pendant une durée déterminée en prélevant directement auprès des usagers du service public des redevances qui lui restent acquises. La rémunération du concessionnaire est assurée par les usagers : le risque repose sur le concessionnaire.
La collectivité contrôle le bon fonctionnement du service, notamment au vu des comptes rendus techniques et financiers annuels. À l’expiration de la concession, l’ensemble des investissements et des biens du service reviennent à la collectivité.
Ils nous font confiance
Amiens Métropole – Aquapôle
Délégation de service public concessive
« Pour mener à bien notre projet de centre nautique dans un contexte budgétaire contraint, nous n’avons éludé aucune piste, et toutes les options ont été posées sur la table. Nos choix ont été guidés par le pragmatisme et l’efficacité (…). Aquapôle a été réalisé par le biais d’une délégation de service public concessive. Cela a permis à la métropole de déléguer la gestion du risque au délégataire ainsi que les éventuels surcouts d’investissement inhérents à la phase de construction, ou relatifs ou déficit d’exploitation. (…). J’ai également souhaité que le centre nautique s’inscrive dans une démarche de développement durable, en étant alimenté par le réseau de chaleur de la Métropole, tout en intégrant un système de récupération des eaux. »
Alain Gest
Président de la communauté d’agglomération d’Amiens Métropole